Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château MILLE ROSES
Château Mille Roses, EARL

Numéro de dépôt :
3881096
Date de dépôt :
13/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2021
Château MILLE ROSES de Château Mille Roses

Présentation de la marque Château MILLE ROSES

Déposée le 13 décembre 2011 par la société Château Mille Roses auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château MILLE ROSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est la société Château Mille Roses domicilié(e) 16 chemin de Canteloup - 33460 - MACAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 482 503 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Château Mille Roses, M. FAURE David domicilié(e) 16 chemin de Canteloup - 33460 - MACAU - France.

La marque Château MILLE ROSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3881096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château MILLE ROSES est expirée depuis le 13 décembre 2021.

Château Mille Roses a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU MILLE ROSES LA ROSACE


Château Mille Roses, EARL - 16 chemin de Canteloup - 33460 - MACAU - France - SIREN 531482503


Château Mille Roses, M. FAURE David - 16 chemin de Canteloup - 33460 - MACAU - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) cidres, digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux ; extraits ou essence alcooliques.